Gestion de la sécurité et culture axée sur la sécurité

Plusieurs accidents très graves survenus à la fin des années 1980 ont clairement été identifiés comme résultant d'erreurs humaines. De même, il a été déterminé qu'un certain nombre de fautes de gestion avaient joué un rôle déterminant.

M. Sheen, dans son enquête sur la perte du Herald of Free Enterprise, a qualifié ces fautes de gestion de "maladie de la négligence" ("the disease of sloppiness").

En 1987, l'Assemblée de l'OMI a adopté la résolution A.596(15), qui demandait au Comité de la sécurité maritime de mettre au point des directives relatives à la gestion à bord et à terre afin d'assurer la sécurité de l'exploitation des navires rouliers à passagers.

Le Code ISM a évolué en partant de l'élaboration des Directives sur la gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution (résolution A.647(17)) - adoptées en 1989 par l'Assemblée de l'OMI - et des Directives révisées - adoptées deux ans plus tard par la résolution A.680(17) - jusqu'à sa forme actuelle, le Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution (Code ISM), qui a été adopté en 1993 par la résolution A.741(18).

Avec l'entrée en vigueur, le 1er juillet 1998, des amendements de 1994 à la Convention SOLAS, qui ont introduit un nouveau chapitre IX dans la Convention, le Code ISM est devenu obligatoire. Le chapitre IX a été modifié par la résolution MSC.99(73), entrée en vigueur le 1er juillet 2002, et par la résolution MSC.194(80), entrée en vigueur le 1er janvier 2009.

Le Code a été modifié en décembre 2000 par la résolution MSC.104(73), et ces modifications sont entrées en vigueur le 1er juillet 2002. Il a été ultérieurement modifié en décembre 2004 par la résolution MSC.179(79), et ces modifications sont entrées en vigueur le 1er juillet 2006. Il a été ultérieurement modifié en mai 2005 par la résolution MSC.195(80), et ces modifications sont entrées en vigueur le 1er janvier 2009. Le Code ISM a également été modifié en décembre 2008 par la résolution MSC.273(85), et ces modifications sont entrées en vigueur le 1er juillet 2010. Le Code a été à nouveau modifié en juin 2013 par la résolution MSC.353(92), les modifications entrant en vigueur le 1er janvier 2015.

En 1995, l'Assemblée de l'OMI, reconnaissant la nécessité d'une application uniforme du Code ISM et la nécessité éventuelle pour les administrations de conclure des accords concernant la délivrance de certificats par d'autres administrations conformément au chapitre IX de la Convention SOLAS et au Code ISM, a adopté les Directives sur l'application du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM) par les Administrations (résolution A.788(19)). Les Directrices révisées ont été adoptées par la résolution A.913(22) en novembre 2001, puis par la résolution A.1022(26) en décembre 2009. Elles ont été remplacées par les Directives révisées sur l'application du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM) par les Administrations (résolution A.1071(28)) adoptées en 2013, qui ont à leur tour été abrogées par les nouvelles Directives révisées, telles qu'adoptées par la résolution A.1118(30), avec effet à compter du 6 décembre 2017.